Mentions légales
​​
Crédits et mentions légales
​
Le site www.binhouse.fr est édité par la SARL DECABRE au capital de 10 000€
SARL DECABRE - 1 rue du Président Kennedy, 44110 Châteaubriant
Tél. 0617858610
SIRET 95316804400014
RCS de Nantes B 953 168 044
​
Hébergeur
​
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
​
Confidentialité
SARL DECABRE et son site www.chateaubriant.binhouse.fr s'engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre demande. Elles peuvent être utilisées pour des demandes permettant de satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
​
Informatique et libertés (CNIL)
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par mail à contact.chateaubriant@binhouse.fr .
(Déclaration auprès de la CNIL en cours)
Les liens présents sur le site www.chateaubriant.binhouse.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.chateaubriant.binhouse.fr.
​
Consommateurs :​
​
Les prix indiqués sur notre boutique en ligne sont annoncés TVA comprise (TTC), avec un taux de TVA adapté au produit.
​
Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer des pénalités, à l’exception des frais de retour. Ce délai est de quatorze jours francs à compter de la réception des biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de service.
​
Les paiements en ligne sont sécurisés par la société Stripe.
​
​​Droits
​
​Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.chateaubriant.binhouse.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société SARL DECABRE. Toute reproduction totale ou partielle du site www.chateaubriant.binhouse.fr est strictement interdite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.
En se connectant sur le site www.chateaubriant.binhouse.fr, l'internaute s'interdit de copier ou télécharger tout ou une partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de son propriétaire.